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Les images de la bibliothèque de référence de NOISK.AI et de la bibliothèque d’images NOISK.ca sont offertes sous les licences énumérées ci-dessous. Chaque image porte l’une d’elles, et les conditions de sa licence s’appliquent chaque fois que l’image est utilisée.
Ce document est une ébauche en attente d’un examen juridique.
Aucune licence ne fait entièrement disparaître les droits moraux, le droit à l’image, le droit à la vie privée ou les autres droits que des personnes peuvent détenir sur une œuvre ou sur la façon dont elle est utilisée. C’est surtout important pour les images qui montrent des personnes identifiables. La Politique d’utilisation acceptable de NOISK.AI ou de NOISK.ca explique ce que cela signifie pour les images de personnes réelles.
En langage clair : aucun droit réservé. Utilisation à toutes fins, commerciales ou non, sans mention de la source.
Exigences : aucune.
Texte officiel : creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/
En langage clair : le droit d’auteur est expiré, n’a jamais existé ou a été expressément abandonné. Utilisation libre à toutes fins, sans condition.
Exigences : aucune en matière de droit d’auteur.
Remarque : le statut de domaine public peut varier d’un pays à l’autre — une œuvre du domaine public aux États-Unis peut encore être protégée ailleurs. Si vous publiez à l’international et avez des doutes, consultez un avocat qualifié.
En langage clair : un établissement (musée, bibliothèque ou centre d’archives) a établi que cette œuvre n’est soumise à aucune restriction de droit d’auteur connue, partout dans le monde. Même effet pratique que le domaine public ci-dessus.
La PDM est une déclaration, pas une licence — l’œuvre fait partie du domaine public, que la marque soit appliquée ou non.
Exigences : aucune, mais la mention de la source est appréciée.
Texte officiel : creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/
En langage clair : utilisation libre à des fins commerciales ou non. Le créateur ou la créatrice doit être mentionné.
Exigences : mentionnez le créateur, le titre et l’adresse URL de la source. Indiquez si des modifications ont été apportées.
Texte officiel : creativecommons.org/licenses/by/4.0/
En langage clair : utilisation libre à des fins commerciales ou non, avec mention de la source. Les œuvres dérivées doivent utiliser la même licence.
Exigences : mentionnez le créateur. Si vous diffusez une version modifiée, elle doit être sous licence CC BY-SA 4.0.
Texte officiel : creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/
En langage clair : l’image peut être utilisée, y compris à des fins commerciales, mais elle ne peut pas être modifiée, et une version modifiée ne peut pas être diffusée.
Exigences : mentionnez la partie nommée dans la fiche de l’image — le créateur, l’organisme qui détient l’œuvre, ou les deux. L’image ne peut pas être recadrée, retouchée, filtrée, recolorée, redimensionnée, convertie ni modifiée de quelque autre façon.
Aucune utilisation par l’IA : l’image ne peut pas servir d’entrée à un système d’intelligence artificielle — ni pour l’entraînement, ni comme image de référence ou de départ pour une génération ou une retouche, ni à aucune autre fin d’apprentissage automatique. Cette restriction vient de la licence; nous ne pouvons pas y renoncer, et un abonnement ne la change pas.
Comment elle est fournie sur NOISK.ca : en une seule taille, exactement telle que la source la fournit, avec la licence inscrite dans les métadonnées du fichier. Les images de plus de 1 280 pixels sur le côté le plus long sont offertes avec Premium, parce que la limite de taille du forfait gratuit ne pourrait être respectée qu’en redimensionnant l’image, ce que la licence ne permet pas.
Texte officiel : creativecommons.org/licenses/by-nd/4.0/
En langage clair : utilisation libre à des fins commerciales ou non. Mention de la source obligatoire. Droits de brevet inclus.
Exigences : joignez une copie de la licence. Indiquez les modifications importantes. Le nom du concédant ne peut pas être utilisé pour promouvoir votre produit.
Texte officiel : apache.org/licenses/LICENSE-2.0
En langage clair : très permissive. Utilisation à toutes fins, avec mention de la source.
Exigences : joignez l’avis de droit d’auteur original et le texte de la licence à toute diffusion importante.
Texte officiel : opensource.org/licenses/MIT
En langage clair : utilisation, reproduction et diffusion libres à des fins commerciales ou non, avec mention de la source.
Exigences : mentionnez la source. Indiquez si des modifications ont été apportées.
Texte officiel : data.gov.tw/license
| Licence | Utilisation commerciale | Modification et utilisation par l’IA | Mention obligatoire | Partage dans les mêmes conditions |
|---|---|---|---|---|
| CC0 | Oui | Oui | Non | Non |
| Domaine public | Oui | Oui | Non | Non |
| PDM | Oui | Oui | Non | Non |
| Apache 2.0 | Oui | Oui | Avis seulement | Non |
| MIT | Oui | Oui | Avis seulement | Non |
| Taiwan OGDL | Oui | Oui | Oui | Non |
| CC BY 4.0 | Oui | Oui | Oui | Non |
| CC BY-SA 4.0 | Oui | Oui | Oui | Oui |
| CC BY-ND 4.0 | Oui | Non | Oui | Non |
Chaque image de la bibliothèque de référence de NOISK.AI et de la bibliothèque d’images NOISK.ca indique sa licence dans sa fiche. Si vous avez un doute sur la licence d’une image précise, écrivez à [email protected].
Les licences décrites ci-dessus sont celles que l’on trouve actuellement dans la bibliothèque. Si vous trouvez une image associée à une licence qui ne figure pas sur cette page, considérez-la comme soumise à des restrictions jusqu’à confirmation, et écrivez à [email protected].
Ce document est un résumé en langage clair fourni à titre informatif seulement. Il ne constitue pas un avis juridique. Pour les conditions qui font autorité, consultez les textes officiels des licences en lien ci-dessus. Si vous avez des questions sur une utilisation précise, consultez un avocat qualifié en propriété intellectuelle.
Pour toute question sur les licences : [email protected]
Les versions anglaise et française font foi; les autres traductions sont fournies à titre de commodité.